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Marques déposées par l'association loi 1901 francophone d'apithérapie (AFA
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AFA Association Francophone d'Apithérapie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AFA Association Francophone d'Apithérapie
Association francophone d'apithérapie (AFA)

Numéro de dépôt :
4607427
Date de dépôt :
15/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2029
AFA Association Francophone d\'Apithérapie de francophone d\'apithérapie (AFA

Présentation de la marque AFA Association Francophone d'Apithérapie

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2019 par l'association loi 1901 francophone d'apithérapie (AFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFA Association Francophone d'Apithérapie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est l'association loi 1901 francophone d'apithérapie (AFA domicilié(e) 14 avenue Berthelot - 69007 - lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur claude nonotte varly domicilié(e) 124 rue ambroise paré - 83160 - la valette du var - France.

La marque AFA Association Francophone d'Apithérapie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4607427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFA Association Francophone d'Apithérapie arrivera à expiration en date du 15 décembre 2029.

francophone d'apithérapie (AFA a également déposé les autres marques suivantes : ApiQual approuvé Haute Qualité pour l'Apithérapie par l'AFA


Association francophone d'apithérapie (AFA) - 14 avenue Berthelot - 69007 - lyon - France


Monsieur claude nonotte varly - 124 rue ambroise paré - 83160 - la valette du var - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Éducation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs).